Traçabilité Canada
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Suivre ce contrat · Conseil national de recherches Canada

Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules

Fournisseur : Elsevier B.V. · signé le 16 déc. 2025 · jusqu'au 18 déc. 2025

Signé à

5,9 M$

Aujourd'hui

5,9 M$

La trace, déclaration par déclaration

Ce contrat n'a été déclaré qu'une fois : aucune modification publiée.

Trimestre déclaréTypeValeur déclaréeModification
2025-2026-Q3 Contrat 5,9 M$ —

Chaque ligne est une déclaration trimestrielle du ministère, telle que publiée. Les commentaires sont ceux du ministère.

Ce qu'on sait

Ministère
Conseil national de recherches Canada
Fournisseur
Elsevier B.V.
Attribution
Sans appel d'offres
Soumissions reçues
1
Signé le
16 déc. 2025
Fin prévue
18 déc. 2025
Déclarations publiées
1

Pourquoi ce contrat a des signaux

  • Sans appel d'offres. Sans appel d'offres. Raison déclarée : droits exclusifs. Souvent normal : un seul fournisseur possible (logiciel, pièces d'origine), urgence réelle, sécurité nationale.

Voir la fiche officielle ↗

Un signal n'est pas une accusation. La fiche officielle du gouvernement fait foi ; elle contient aussi les raisons déclarées et les accords commerciaux applicables.